André Perceval
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
André PERCEVAL
responsable informaticien à l'Institut national des jeunes sourds de Chambéry, à Cognin
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
Jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
personnalite_qualifiee
SCSA1230016A
(source BOSanté)
composition
15 Février 2012
15/02/2012
De:
André PERCEVAL
responsable informaticien à l'Institut national des jeunes sourds de Chambéry à Cognin
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
Jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000023504798
(source JORF)
composition
03 Février 2011
03/02/2011
De:
André PERCEVAL
responsable informaticien à l'Institut national des jeunes sourds de Chambéry à Cognin
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
Jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
personnalite_qualifiee
MTSA1030008A
(source BOSanté)
composition
15 Février 2010
15/02/2010
De:
André PERCEVAL
responsable informaticien à l'Institut national des jeunes sourds de Chambéry, à Cognin
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
Jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
personnalite_qualifiee
MTSA0930060A
(source BOSanté)
composition
15 Mars 2009
15/03/2009
De:
André Perceval
responsable informaticien à l'Institut national des jeunes sourds de Chambéry, à Cognin
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
Jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000456374
(source JORF)
composition
21 Février 2006
21/02/2006
De:
Perceval (André)
Objet:
conseillers honoraires du commerce extérieur de la France
1° En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut
=
"
2003-01-01
"
JORFTEXT000000777729
(source JORF)
nomination
14 Mars 2003
14/03/2003
De:
Perceval (André)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1. En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut
=
"
2000-01-01
"
JORFTEXT000000582965
(source JORF)
nomination
12 Mai 2000
12/05/2000
De:
Perceval (André, Alfred, Eugène)
président honoraire d'une chambre de commerce et d'industrie ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'aménagement du territoire, et de l'environnement
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service
=
"
40
"
annees_activite_professionelle
=
"
40
"
nomme_par
=
"
Ministère de l'aménagement du territoire, et de l'environnement
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000000567775
(source JORF)
nomination
13 Juillet 1997
13/07/1997
De:
Perceval (André)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1o En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut
=
"
1996-07-01
"
JORFTEXT000000744455
(source JORF)
nomination
27 Septembre 1996
27/09/1996